Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ LE PACTE DES POULES ”
FEW SAS

Numéro de dépôt :
3334540
Date de dépôt :
07/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2015
“ LE PACTE DES POULES ” de FEW

Présentation de la marque “ LE PACTE DES POULES ”

Déposée le 7 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FEW auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ LE PACTE DES POULES ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FEW domicilié(e) 10, rue Torricelli,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 435 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEW SAS domicilié(e) 10, rue Torricelli,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque “ LE PACTE DES POULES ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ LE PACTE DES POULES ” est expirée depuis le 7 janvier 2015.

FEW a également déposé les autres marques suivantes : “ FIGUREC ” , “ RTT le Film ” , “ RTT ”


FEW SAS - 10, rue Torricelli,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 449435080


FEW SAS - 10, rue Torricelli,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

Appareils pour l'enregistrement et la transmission, la reproduction ou le traitement de son des données et des images. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques. Logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés) costumes, gants, articles de lunetterie, étuis à lunettes. Vêtements en cuir ou en imitation cuir, ceintures, gants, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements. Jeux, jouets, balles ou ballons de jeu, jeux de cartes ou tables, patins à glace ou à roulettes, trotinettes. Produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, adhésifs pour la papeterie, pinceaux, papier carton, affiches, albums, cartes, livres, brochures, calendriers, instruments d'écriture, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier. Divertissement ; activités culturelles, services de loisirs, publication de livres, production de films sur bandes vidéos, location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo, service de photographies. Organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposées en ligne à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Micro édition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.